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LEXIQUE
DE LA COMPTABILITE (C)
(Plan Comptable Général )
C
CADRE COMPTABLE
Résumé du Plan de comptes
présentant,
pour chaque classe, la liste des comptes à deux chiffres.
CALCUL A COÛTS
CONSTANTS
Calcul dans lequel les
quantités sont valorisées
sur la base du coût unitaire constaté pour une année
de référence donnée.
CAPACITÉ
D'AUTOFINANCEMENT
Cf. Détermination de la
capacité
d'autofinancement.
CAPITAL
INDIVIDUEL
A la création de
l'entreprise exploitée
sous la forme individuelle, le capital initial est égal à
la différence entre la valeur des éléments actifs
et la valeur des éléments passifs que l'exploitant, à
défaut de règle de droit, décide d'inscrire au bilan
de son entreprise. Le capital initial est modifié ultérieurement
par les apports et les retraits de capital et par l'affectation des
résultats.
CAPITAUX PROPRES.
Du point de vue de
l'analyse du bilan, les capitaux
propres sont déterminés par la différence entre l'expression
comptable, d'une part, de l'ensemble des éléments actifs
de l'entreprise et, d'autre part, de l'ensemble des éléments
passifs (passif externe).
Certains éléments des
capitaux propres
sont susceptibles d'être grevés de dettes fiscales latentes,
d'autres peuvent engendrer des créances fiscales latentes.
Dans une optique
fonctionnelle, les capitaux propres
participent, concurremment avec les éléments du passif externe,
au financement de l'entreprise.
CENTRE D'ANALYSE
Division de l'unité
comptable où
sont analysés des éléments de charges « indirectes
» préalablement à leur imputation aux coûts de
produits intéressés.
Les opérations d'analyse
comprennent :
- l'affectation des charges
qui peuvent être directement rattachées aux centres;
- la répartition
entre les centres des autres charges qu'ils doivent prendre en compte;
- la cession de prestations
entre centres. .
Au terme de ces
opérations, le coût
de chaque centre d'analyse peut être imputé au coût
à l'aide d'une « Unité d'oeuvre » .
Les centres d'analyse comprennent
les centres
de travail et les sections.
CENTRE DE COÛT.
Groupement de charges
correspondant à un
critère particulier (une période, un atelier, un chantier,
un produit, une commande, ...).
Ce groupement facilite notamment
le rapprochement
des réalisations avec les prévisions.
CENTRE DE PROFIT.
Synonyme de « compte
d'exploitation élémentaire
».
Voir « Compte d'exploitation
analytique
».
CENTRE DE
RESPONSABILITÉ.
Centre de travail, centre
de coût, centre
de profit conçus pour correspondre à un échelon de
responsabilité dans l'entreprise.
CENTRE DE
TRAVAIL.
Centre d'analyse
correspondant à une division
de l'organigramme de l'entreprise telle que bureau, service, atelier,
magasin,...
On distingue généralement du point
de vue comptable les centres de travail en « centres opérationnels
et centres de structure ». Les centres opérationnels peuvent
eux-mêmes être distingués en « centres principaux
et centres auxiliaires ». Un centre de travail peut comprendre
plusieurs
sections.
CHARGES
(Comptabilité générale).
cf. p. Il.15.
CHARGES
(Comptabilité analytique).
Éléments de coût
introduits
dans le réseau d'analyse d'exploitation.
CHARGES
CALCULÉES.
Charges dont le montant
est évalué
selon des critères appropriés.
En Comptabilité analytique, on
distingue
:
a. Les charges de «
substitution » dont le critère d'évaluation peut être
différent des charges correspondantes de Comptabilité générale
:
- « valeur de remplacement
matière » lorsqu'elle se substitue à «
prix d'achat matières » ;
- « charges d'usages
» lorsqu'elles se substituent à « amortissements »;
- « charges étalées
» lorsqu'elles se substituent à « provisions ».
b. Les charges «
supplétives » qui ne figurent pas en Comptabilité générale
:
- « rémunération
conventionnelle du travail non rémunéré en tant que
tel »;
- « rémunération
conventionnelle des capitaux propres ».
CHARGES
CONSTATÉES D'AVANCE.
Charges enregistrées au
cours de l'exercice
mais qui correspondent à des achats de biens ou services dont la
fourniture ou la prestation doit intervenir ultérieurement. A ce
titre, l'entreprise dispose d'une créance en nature.
Ces charges reviennent au compte
de même
intitulé que celui d'où elles ont été extraites.
CHARGES
COURANTES (Comptabilité analytique).
Charges d'exploitation
afférentes à
la période de calcul. Elles comprennent les charges financières
courantes mais ne comprennent pas les charges sur exercices antérieurs
ni les charges exceptionnelles.
CHARGES
DIFFÉRÉES.
Dans le cadre
d'opérations spécifiques
dont la rentabilité globale est démontrée : charges
enregistrées au cours de l'exercice mais qui se rapportent à
des productions déterminées à venir.
CHARGES DIRECTES.
Charges qu'il, est
possible d'affecter «
immédiatement », c'est-à-dire sans calcul intermédiaire,
au coût d'un produit déterminé.
CHARGES
INCORPORABLES ET CHARGES NON INCORPORABLES.
Les charges peuvent être
distinguées
en charges « incorporables » et charges « non incorporables
», selon que leur incorporation aux coûts est, ou non, jugée
raisonnable par le chef d'entreprise.
Les charges non incorporables sont
traitées
comme des « différences d'incorporation sur autres charges
».
CHARGES
INDIRECTES.
Charges qu'il n'est pas
possible d'affecter «
immédiatement »; elles nécessitent un calcul intermédiaire
pour être imputées au coût d'un produit déterminé.
CHARGES
OPÉRATIONNELLES.
Charges liées au
fonctionnement de l'entreprise.
L'évolution de ces charges dépend
étroitement du degré d'utilisation, de l'intensité
et du rendement dans l'emploi des capacités et moyens disponibles.
Ces charges sont, le plus généralement, « variables
» avec le volume d'activité sans que cette variation lui soit
nécessairement proportionnelle.
CHARGES A PAYER.
Voir « DETTES
PROVISIONNÉES ».
CHARGES DE
PERSONNEL.
Les charges de personnel
sont constituées
:
par l'ensemble des rémunérations
du personnel de l'entreprise et, le cas échéant, de l'exploitant
individuel en contrepartie du travail fourni;
par des charges, au
profit de salariés, liées à ces rémunérations
: cotisations de sécurité sociale,
cotisations
pour congés à payer, supplément familial, versements
aux comités d'entreprises, aux mutuelles, aux caisses de retraite,...
NB : Pour la
détermination du coût
complet du travail fourni au cours d'une période, il onvient d'ajouter,
notamment, à la somme de ces rémunérations et de ces
charges, le montant des impôts, taxes et versements assimilés,
calculés sur les salaires.
CHARGES A
RÉPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES.
Elles comprennent les
charges différées
et certains frais affectant plusieurs exercices tels que les frais
d'émission
d'un emprunt qui peuvent être répartis sur la durée
de cet emprunt.
CHARGES DE
STRUCTURE.
Charges liées à
l'existence de l'entreprise
et correspondant, pour chaque période de calcul, à une capacité
de production déterminée. L'évolution de ces charges
avec le volume d'activité est discontinue. Ces charges sont
relativement
« fixes » lorsque le niveau d'activité évolue
peu au cours de la période de calcul.
CHIFFRE
D'AFFAIRES.
Montant des affaires
réalisées par
l'entreprise avec les tiers dans l'exercice de son activité
professionnelle
normale et courante.
COMMANDE.
Ordre par lequel est
déclenché un
processus de mise à la disposition de celui dont il émane
de certains produits dans des conditions déterminées.
Les transactions externes à
l'entreprise
(commandes passées à un fournisseur, commandes reçues
d'un client) s'expriment en prix.
Les transactions internes à
l'entreprise
(commandes internes passées entre centres de travail ou entre
établissements)
s'expriment en coûts, éventuellement assortis d'écarts.
COMPTE
Plus petite unité retenue
pour le classement
et l'enregistrement des éléments de la nomenclature comptable.
Par extension, on emploie également le mot compte pour désigner
des regroupements de comptes.
COMPTE
D'EXPLOITATION ANALYTIQUE.
Compte dressé en
comptabilité analytique
pour comparer aux produits courants les charges qui leur correspondent.
La différence constitue une marge ou un résultat selon le
contenu du coût. A une activité, correspond un « compte
d'exploitation élémentaire ».
La sommation des comptes
d'exploitation élémentaires
fournit le « compte d'exploitation analytique ». Son résultat
est le même qu'en comptabilité générale, aux
différences d'incorporation près.
COMPTE DE
RECLASSEMENT (Comptabilité
analytique).
Groupement de charges ou
de produits courants
de natures diverses dont le contenu est homogène par rapport au
critère de classement choisi. Ce groupement est parfois utilisé
pour faciliter l'affectation ou la répartition des charges ou des
produits courants dans le réseau d'analyse.
COMPTES
DÉROGATOIRES.
Comptes ouverts en
application de lois ou de règlements
et dont l'intitulé, le contenu ou le fonctionnement ne sont pas
conformes aux dispositions générales du Plan comptable général.
Par exemple : amortissements
dérogatoires.
COMPTES
RÉFLÉCHIS.
Comptes pouvant être
utilisés pour
assurer le contrôle de concordance entre la comptabilité analytique
et la comptabilité générale lorsque celles-ci sont
tenues de façon autonome.
CONCESSIONS ET
DROITS SIMILAIRES, BREVETS,
LICENCES, MARQUES, PROCÉDÉS, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES.
Dépenses faites pour
l'obtention de l'avantage
que constitue la protection accordée sous certaines conditions à
l'inventeur, à l'auteur ou au bénéficiaire du droit
d'exploitation d'un brevet, d'une licence, d'une marque, d'un procédé,
de droits de propriété littéraire et artistique ou
au titulaire d'une concession.
CONCOURS
BANCAIRES COURANTS.
Dettes à l'égard des
banques contractées
en raison de besoins de trésorerie résultant :
de l'exploitation courante;
ou des autres opérations
d'exploitation de l'entreprise.
CONSTRUCTIONS.
Elles comprennent
essentiellement les bâtiments,
les installations, agencements, aménagements et les ouvrages
d'infrastructure.
CONTRÔLE
BUDGÉTAIRE.
Contrôle de gestion
caractérisé
notamment par la comparaison périodique des prévisions budgétaires
et des réalisations.
CONTRÔLE DE
GESTION.
Ensemble des dispositions
prises pour fournir
aux dirigeants et aux divers responsables des données chiffrées
périodiques caractérisant la marche de l'entreprise. Leur
comparaison avec des données passées ou prévues peut,
le cas échéant, inciter les dirigeants à déclencher
rapidement les mesures correctives appropriées.
COÛT.
Somme de charges
relatives à un élément
défini au sein du réseau comptable. Un coût est défini
par les trois caractéristiques suivantes :
le « champ d'application
» du calcul : un moyen d'exploitation, un produit, un stade
d'élaboration
du produit,...;
le « contenu »
: les charges retenues en totalité ou en partie pour une période
déterminée;
le « moment de
calcul » : antérieur (coût préétabli)
ou postérieur (coût constaté) à la période
considérée.
COÛT
D'ACQUISITION.
Le coût d'acquisition
d'un bien s'obtient
en additionnant les éléments suivants, après déduction
des taxes légalement récupérables :
le prix convenu, c'est-à-dire
le montant en francs résultant de l'accord des parties à
la date de l'opération;
les frais accessoires,
c'est-à-dire les charges directement ou indirectement liées
à l'acquisition pour la mise en état d'utilisation du bien
ou pour son entrée en magasin (par ex. : frais de transport, frais
d'installation et de montage,...).
NB : Si l'opération
acquisitive stipule
un prix d'achat, le coût d'acquisition s'identifie alors avec le
coût d'achat.
COÛT AJOUTÉ.
Coût des activités
propres de l'entreprise
ajouté par celle-ci aux achats de biens et services utilisés.
COÛT APPROCHÉ.
Coût employé en cours de
période
de calcul pour des raisons de commodité et non pas en vue d'une
analyse de gestion. Ce coût est obtenu par des moyens divers (référence
à la période précédente, prix de vente corrigé
par une réfaction forfaitaire, ...). Son caractère principal
est de ne présenter avec les coûts réels que des différences
relativement faibles.
COÛT DE CESSION.
Valeur conventionnelle,
différente du coût
de revient, qui est choisie par l'entreprise pour céder des produits
(biens et services) d'un établissement de l'entreprise à
un autre.
COÛT COMPLET.
Coût constitué par la
totalité
des charges qui peuvent lui être rapportées par tout traitement
analytique approprié : affectation, répartition, imputation,...
COÛT CONSTANT.
Voir « CALCUL A COÛTS
CONSTANTS ».
COÛT DIRECT.
Coût constitué par :
des charges qui lui sont
directement affectées : ce sont le plus souvent des charges «
opérationnelles » (ou « variables »); .
des charges qui peuvent
être rattachées à ce coût sans ambiguïté
même si elles transitent par des centres d'analyse; certaines de
ces charges sont « opérationnelles » (ou « variables
»), d'autres sont « de structure » (ou «
fixes »).
COÛT DE
DISTRIBUTION.
Coût comprenant
exclusivement les charges
directes et indirectes afférentes à l'exercice de la fonction
de distribution.
COÛT FONCTIONNEL.
Coût total des charges
concernant :
- soit l'ensemble d'une
« fonction » de l'entreprise (approvisionnement, production,
...);
- soit certaines parties
de l'entreprise concourant à l'exercice d'une fonction (magasin
X, atelier Y, ...).
COÛT « FRANCS
CONSTANTS ».
Coût résultant de
l'application au
coût nominal d'un indice représentatif de la valeur du franc
à compter d'une année de référence.
COÛTS
HISTORIQUES (comptabilisation en)
Cf. Méthodes d'évaluation.
COÛTS
HISTORIQUES INDEXÉS (comptabilisation
en).
COÛT MARGINAL.
Coût constitué par la
différence
entre l'ensemble des charges nécessaires à une production
donnée et l'ensemble de celles qui sont nécessaires à
cette même production majorée ou minorée d'une unité.
COÛT NOMINAL.
Coût exprimé en francs
courants.
COÛT PARTIEL.
Coût constitué par des
charges intervenant
à un stade d'analyse intermédiaire. Les principaux coûts
partiels sont le coût variable et le coût direct.
COÛT PRÉÉTABLI.
Coût évalué a priori soit
pour faciliter certains traitements analytiques, soit pour permettre le
contrôle de gestion par l'analyse des écarts.
Un coût préétabli avec précision
par une analyse à la fois technique et économique est dit
« standard »; il présente généralement
le caractère d'une « norme ».
COÛT DE
PRODUCTION.
Le coût de production
d'un bien s'obtient
en additionnant les éléments suivants :
- le coût d'acquisition
des matières consommées pour la production du bien;
- les autres coûts
engagés par l'entreprise au cours des opérations de production
pour amener le bien dans
l'état et
à l'endroit où il se trouve, c'est-à-dire les charges
directes de production et les charges indirectes de production dans la
mesure où ces dernières peuvent être raisonnablement
rattachées à la production du bien.
COÛT DE REVIENT.
Coût complet d'un produit
au stade final,
coût de distribution inclus.
COÛT STANDARD.
Voir « COÛT PRÉÉTABLI
».
COÛT VARIABLE.
Coût constitué seulement
par les
charges qui varient avec le volume d'activité de l'entreprise sans
qu'il y ait nécessairement exacte proportionnalité entre
la variation des charges et la variation du volume des produits obtenus.
CRÉANCES
D'EXPLOITATION.
Créances nées à
l'occasion
du cycle d'exploitation et créances assimilées.